JORF n°162 du 16 juillet 1998

Décret du 8 juillet 1998

Par décret en date du 8 juillet 1998, est classé parmi les sites du département des Hauts-de-Seine l'hippodrome de Saint-Cloud (1) sur le territoire des communes de Rueil-Malmaison et de Saint-Cloud.

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture des Hauts-de-Seine et aux mairies de Rueil-Malmaison et de Saint-Cloud.

EST CLASSE PARMI LES SITES DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE L'HIPPODROME DE SAINT-CLOUD,SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE RUEIL-MALMAISON ET DE SAINT-CLOUD.