JORF n°161 du 14 juillet 1998

Décret du 8 juillet 1998

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Vu le décret no 95-951 du 23 août 1995 relatif aux conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE

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Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale jusqu'au 30 juin 1999 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :

M. le général de corps d'armée Lorant (André, Eugène, Emmanuel) ;

M. le général de corps d'armée Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel, Marie) ;

M. le général de division Lapeyronie (Pierre, Lucien).

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B. - ARMEE DE TERRE

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Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1999 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :

M. le général de corps d'armée Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie) ;

M. le général de corps d'armée Forterre (Pierre, Henri) ;

M. le général de corps d'armée Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max) ;

M. le général de corps d'armée Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard) ;

M. le général de corps d'armée Rideau (Robert, Jean) ;

M. le général de corps d'armée Glévarec (Jean, Claude,Nicolas) ;

M. le général de corps d'armée Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André) ;

M. le général de division de Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie) ;

M. le général de division Multrier (Patrice, Marie, Bernard) ;

M. le général de division Neuville (Jacques, Jean, Guy) ;

M. le général de division Henry (Patrick) ;

M. le général de division Lombard (Henry, Alain, Jean, Claude) ;

M. le général de brigade Françoise (Marcel, Alphonse, Alfred, Aimé).

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C. - MARINE NATIONALE

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Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale jusqu'au 30 juin 1999 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :

M. le vice-amiral d'escadre Durteste (Philippe, Jacques, Albert) ;

M. le vice-amiral d'escadre Mallard (Philippe, Marie, Jacques) ;

M. le vice-amiral d'escadre Girard (Maurice, Pierre, André) ;

M. le vice-amiral d'escadre Roy (Philippe, Jean-Marie) ;

M. le vice-amiral d'escadre Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie) ;

M. le vice-amiral Witrand (Alain, Marcel, Paul).

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D. - ARMEE DE L'AIR

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Art. 4. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1999 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :

M. le général de corps aérien Job (Jean-Pierre, Maurice) ;

M. le général de corps aérien Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel) ;

M. le général de corps aérien Perret (René, Louis, Jean) ;

M. le général de corps aérien Beaudoux (Michel, Clément, Albert, Marie) ;

M. le général de corps aérien Resnier (Gérard, Alexandre, Eugène) ;

M. le commissaire général de division aérienne Stum (Jean-Louis) ;

M. le général de brigade aérienne Dat (Lucien, Roger).

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Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.

GENDARMERIE NATIONALE: LA COMPOSITION DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA GENDARMERIE NATIONALE JUSQU'AU 30-06-1999 COMPORTE,OUTRE LES MEMBRE DE DROIT,LES MEMBRES DESIGNES SUIVANTS:

M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE LORANT; M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE MARCILLE; M. LE GENERAL DE DIVISION LAPEYRONIE.

ARMEE DE TERRE: LA COMPOSITION DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'ARMEE DE TERRE JUSQU'AU 30-06-1999 COMPORTE,OUTRE LES MEMBRES DE DROIT,LES MEMBRES DESIGNES SUIVANTS:

M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE BILLOT; M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE FORTERRE; M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE CRENE: M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE GOBILLIARD; M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE RIDEAU; M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE GLEVAREC; M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE GODINOT; M. LE GENERAL DE DIVISION DE WIDERSPACH-THOR: M. LE GENERAL DE DIVISION MULTRIER; M. LE GENERAL DE DIVISION NEUVILLE; M. LE GENERAL DE DIVISION HENRY; M. LE GENERAL DE DIVISION LOMBARD; M. LE GENERAL DE BRIGADE FRANCOISE.

MARINE NATIONALE: LA COMPOSITION DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MARINE NATIONALE JUSQU'AU 30-06-199 COMPORTE,OUTRE LES MEMBRES DE DROIT,LES MEMBRES DESIGNES SUIVANTS:

M. LE VICE-AMIRAL D'ESCADRE DURTESTE; M. LE VICE-ARMIRAL D'ESCADRE MALLARD; M. LE VICE-AMIRAL D'ESCADRE GIRARD; M. LE VICE-AMIRAL D'ESCADRE ROY; M. LE VICE-AMIRAL D'ESCADRE NAQUET-RADIGUET; M. LE VICE-AMIRAL D'ESCADRE WITRAND.

ARMEE DE L'AIR: LA COMPOSITION DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'ARMEE DE L'AIR JUSQU'AU 30-06-1999 COMPORTE,OUTRE LES MEMBRES DE DROIT,LES MEMBRES DESIGNES SUIVANTS:

M. LE GENERAL DE CORPS AERIEN JOB; M. LE GENERAL DE CORPS AERIEN BREVOT; M. LE GENERAL DE CORPS AERIEN PERRET; M. LE GENERAL DE CORPS AERIEN BEAUDOUX; M. LE GENERAL DE CORPS AERIEN RESNIER; M. LE COMMISSAIRE GENERAL DE DIVISION AERIENNE STUM; M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE DAT.

Fait à Paris, le 8 juillet 1998.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Lionel Jospin

Le ministre de la défense,

Alain Richard