Décrète:
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JORF n°8 du 10 janvier 1990
Décret du 8 janvier 1990
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Admission du général Nivlet dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Résumé Le général Nivlet est admis dans la 2e section des officiers généraux à partir du 1er mars 1990.
Mots-clés : décret militaire officiers généraux
Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux,
par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er mars 1990:
M. le général de division Nivlet (Léon).
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Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux,
pour prendre rang du 1er janvier 1990:
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Au grade de général de brigade
M. le colonel Jammet (Maurice, Jean, François).
M. le colonel Teisseyre (Gérard, Louis, Urbain).
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Art. 3. - M. le général de brigade Pérennez (Paul, Joseph) est nommé commandant la gendarmerie outre-mer à compter du 15 janvier 1990.
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Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. LE GENERAL DE BRIGADE PERENNEZ (PAUL,JOSEPH) EST NOMME COMMANDANT LA GENDARMERIE OUTRE-MER A COMPTER DU 15-01-1990.
Fait à Paris, le 8 janvier 1990.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre de la défense,
JEAN-PIERRE CHEVENEMENT