Sont nommés membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique, en qualité de représentants des organisations syndicales de fonctionnaires :

- sur proposition de la CGT :

Mme Sylviane BROUSSE, membre titulaire, en remplacement de M. Baptiste TALBOT ;
M. Patrick DESIRE, membre titulaire, en remplacement de Mme Céline VERZELETTI ;
M. Baptiste TALBOT, membre suppléant, en remplacement de M. Bruno BEYLAT ;
Mme Audrey MEGHAR, membre suppléant, en remplacement de Mme Sylviane BROUSSE ;
M. Julien MAGNIER, membre suppléant, en remplacement de M. Patrick DESIRE ;
M. Sylvain VALLA, membre suppléant, en remplacement de Mme Sylvie GUINAND ;
Mme Sylvie AEBISCHER, membre suppléant, en remplacement de Mme Dominique DUHAMEL ;
M. Ian DUFOUR, membre suppléant, en remplacement de Mme Estelle PIERNAS ;

- sur proposition de FO :

M. Olivier BOUIS, membre titulaire, en remplacement de M. Philippe SOUBIROUS ;
M. Patrice PEROUAS, membre suppléant, en remplacement de M. Olivier BOUIS.

Sont nommés membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes », en qualité de représentants des organisations syndicales de fonctionnaires :

- sur proposition de la CGT :

M. Julien MAGNIER, membre suppléant, en remplacement de Mme Dominique DUHAMEL ;
Mme Sylviane BROUSSE, membre suppléant, en remplacement de Mme Corinne NORMAND ;

- sur proposition de FO :

M. Olivier BOUIS, membre titulaire, en remplacement de M. Philippe SOUBIROUS ;
M. Patrice PEROUAS, membre suppléant, en remplacement de M. Olivier BOUIS.

Sont nommés membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics », en qualité de représentants des organisations syndicales de fonctionnaires :

- sur proposition de la CGT :

Mme Delphine DEPAY, membre titulaire, en remplacement de Mme Sylvie GUINAND ;
Mme Cécile GIRAULT, membre suppléant, en remplacement de Mme Nadine CASTELLANI-LABRANCHE ;
M. Jesus DE CARLOS, membre suppléant, en remplacement de M. Serge ROBINEAU ;

- sur proposition de FO :

M. Olivier BOUIS, membre titulaire, en remplacement de M. Philippe SOUBIROUS ;
Mme Anne FLORENTIN, membre suppléant, en remplacement de Mme Anne-Marie BOURDELEAU ;

- sur proposition de l'UNSA :

M. Amar AMMOUR, membre titulaire, en remplacement de M. Frédéric TISLER ;
M. Willie CHARBONNIER, membre suppléant, en remplacement de M. Emmanuel MARGERILDON.

Sont nommés membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels », en qualité de représentants des organisations syndicales de fonctionnaires :

- sur proposition de la CGT :

Mme Coline BARROIS, membre titulaire, en remplacement de Mme Sylvie REVEYRON ;
Mme Sandra GAUDILLERE, membre titulaire, en remplacement de Mme Delphine COLIN ;
Mme Katel CORDUANT, membre suppléant, en remplacement de Mme Magali BADIOU ;
Mme Fanny DE COSTER, membre suppléant, en remplacement de Mme Nadine CASTELLANI-LABRANCHE ;
M. Nicolas MARGOSSIAN, membre suppléant, en remplacement de M. Atef JEDDA ;

- sur proposition de FO :

Mme Carine DORMY, membre titulaire, en remplacement de M. Philippe SOUBIROUS ;
M. Patrice PEROUAS, membre suppléant, en remplacement de Mme Sandrine COUET ;

- sur proposition de l'UNSA :

M. Yves PAPLORAY, membre suppléant, en remplacement de M. Emmanuel MARGERILDON.

Sont nommés membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail », en qualité de représentants des organisations syndicales de fonctionnaires :

- sur proposition de la CGT :

Mme Stéphanie LEPERA, membre titulaire, en remplacement de Mme Delphine DEPAY ;
Mme Nadia AIT AMER, membre suppléant, en remplacement de Mme Audrey MEGHAR ;
M. Damien MARTINEZ, membre suppléant, en remplacement de M. Dominique ROCTON ;

- sur proposition de FO :

M. Matéo ROMERO DE AVILA, membre suppléant, en remplacement de M. Olivier BOUIS ;
Mme Sophie ARDON, membre suppléant, en remplacement de Mme Valérie MARGAT.

Sont nommés membres suppléants de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics », en qualité de représentants des organisations syndicales de fonctionnaires :

- sur proposition de la CGT :

Mme Sylvie AEBISCHER, en remplacement de Mme Dominique DUHAMEL ;

- sur proposition de FO :

M. Laurent JANVIER, en remplacement de M. Matéo ROMERO DE AVILA.

Les fonctions de M. Stéphane LAGIER, membre suppléant de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique, nommé en qualité de représentant des employeurs Etat sont ainsi modifiées :
Les mots : « Chef du service des ressources humaines - Secrétariat général - ministère de la Culture » sont remplacés par les mots : « Directeur, secrétaire général adjoint du ministère de la Culture ».

Les fonctions de M. Philip SQUELARD, membre suppléant de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail », nommé en qualité de représentant des employeurs territoriaux sont ainsi modifiées : Les mots : « Maire de Trans-sur-Erdre (44) » sont remplacés par les mots : « Conseiller municipal de Trans-sur-Erdre (44) ».

Dans le tableau du 2° du III, 5e ligne, deuxième colonne, du décret du 17 janvier 2023 susvisé, le nom : « Mme Semorda KHELIFI » est remplacé par le nom : « Mme Zemorda KHELIFI ».

Le ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.