JORF n°0158 du 9 juillet 2023

Décret du 7 juillet 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement d'un site dans le Var

Résumé Un décret classe le site des barres de Cuers dans le Var comme un site protégé et explique où trouver les documents.

Par décret en date du 7 juillet 2023, est classé parmi les sites du département du Var, le site des barres de Cuers sur le territoire des communes de Belgentier, Cuers, Méounes-lès-Montrieux et Néoules. (1)

(1) Le texte intégral de ce décret, la carte et le plan cadastral annexés pourront être consultés à la préfecture du Var, boulevard du 121e-régiment-d'infanterie, 83070 Toulon, et chacune en ce qui la concerne, aux mairies de Belgentier, avenue du 8-mai-1945, 83210 Belgentier, de Cuers, hôtel de ville, place du général-Magnan, 83390 Cuers, de Méounes-lès-Montrieux, 12, route de Brignoles, 83136 Méounes-lès-Montrieux, de Néoules, 1, avenue de Provence, 83136 Néoules. La délimitation de cette servitude et le décret peuvent également être consultés sur la plateforme nationale de consultation des servitudes d'utilité publique disponible à l'adresse suivante : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/.