JORF n°0260 du 8 novembre 2009

Décret du 6 novembre 2009

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 6 novembre 2009, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 8 octobre 2009 portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE

Audemard d'Alançon (Robert, Jacques), 16 novembre 1909, général de brigade. Grand officier du 10 octobre 1994.

A la dignité de grand officier
Sans traitement
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

Ravier (André, Michel, Charles), 14 janvier 1939, contrôleur général des armées. Commandeur du 22 juin 1997.

ARMÉE DE TERRE

Fournier (André, Gabriel, Albert), 3 août 1917, général de division. Commandeur du 14 juillet 1971.