JORF n°258 du 7 novembre 1990

Cour d'appel de Paris

Présidents de chambre:

M. Jean Cambos, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Guerder,
nommé conseiller à la Cour de cassation.
M. Jean-Paul Dorly, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Lesage, nommé conseiller à la Cour de cassation.
Mme Ena Geldreich, épouse Borra, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Chemin, nommé conseiller à la Cour de cassation.
Conseillers:
Mme Martine Nedelec, épouse Barbarin, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en remplacement de Mme Bergeras, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Jean Bernheim, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de Mme Graziani, admise à faire valoir ses droits à la retraite. Mme Marie-Thérèse Desseigne, épouse Parenty, conseiller à la cour d'appel de Dijon, en remplacement de M. Lenormand, nommé président de chambre.
M. Alexandre Linden, conseiller à la cour d'appel d'Angers, en remplacement de Mme Agussol, admise à faire valoir ses droits à la retraite.


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Version 1

Cour d'appel de Paris

Présidents de chambre:

M. Jean Cambos, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Guerder,

nommé conseiller à la Cour de cassation.

M. Jean-Paul Dorly, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Lesage, nommé conseiller à la Cour de cassation.

Mme Ena Geldreich, épouse Borra, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Chemin, nommé conseiller à la Cour de cassation.

Conseillers:

Mme Martine Nedelec, épouse Barbarin, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en remplacement de Mme Bergeras, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Jean Bernheim, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de Mme Graziani, admise à faire valoir ses droits à la retraite. Mme Marie-Thérèse Desseigne, épouse Parenty, conseiller à la cour d'appel de Dijon, en remplacement de M. Lenormand, nommé président de chambre.

M. Alexandre Linden, conseiller à la cour d'appel d'Angers, en remplacement de Mme Agussol, admise à faire valoir ses droits à la retraite.