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Décret du 6 novembre 1920

Grande chancellerie de la Légion d'honneur. Décret réglementant le port des décorations

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Abrogation des décrets des 10 mars 1891 et 5 juillet 1918.

Décret du 6 novembre 1920

Modifié parDécret n°81-1103 du 4 décembre 1981