A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 1998

M. le général de brigade Decubber (Pierre, René, Maurice).

M. le général de brigade Bongat (Alain, Henry).

Art. 2. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juin 1998

Au grade de général de brigade

M. le colonel Klein (Charles, Jean).

Art. 3. - M. le général de corps d'armée Föllmi (Jean-Pol, Yves, Marie) est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire à compter du 1er mai 1998.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 4. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 1998

M. le général de corps d'armée Le Page (Maurice, Paul, Marie).

M. le général de corps d'armée Mansuy (Philippe, André, Jacques).

M. le général de division Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis).

M. le général de brigade Chauvie (Victor, Philippe, Jean-Marie, Bernard).

Art. 5. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juin 1998

Au grade de général de division

M. le général de brigade Retout (Richard, Daniel, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel des transmissions Sandou (Michel, Grégoire, Georges), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel de l'artillerie Dejean (Pierre, Lucien), mis à la disposition du chef d'état-major des armées à la même date.

Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 15 juin 1998

M. le colonel de l'infanterie Breton (Jean-Pierre, Marie).

Pour prendre rang du 18 juin 1998

M. le colonel des troupes de marine Petit (Adrien, Emile, Jules, Prospert).

Art. 7. - M. le général de brigade Coulon (Gérard, André, Adrien) est nommé directeur de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique et directeur de l'Ecole supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major.

C. - MARINE NATIONALE

Art. 8. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 1998

M. le vice-amiral Huet (Christian, Marie, Pierre).

M. le vice-amiral Méniolle d'Hauthuille (Olivier, Paul, Marie, Hugues, Joseph).

M. le commissaire général de 1re classe Boulet (Jean-Claude).

M. le contre-amiral Josse (Alain, Bernard).

M. le contre-amiral Mattera (Gilles, José).

Art. 9. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de vice-amiral

Pour prendre rang du 1er juillet 1998

M. le contre-amiral Capart (Bernard, Eugène, Auguste).

Art. 10. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 8 juin 1998

M. le capitaine de vaisseau Allain (Patrick, Georges, Félix).

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 11. - M. le commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air Stum (Jean-Louis), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres du corps des officiers généraux de l'armée de l'air à compter du 1er juillet 1998 et, à la même date, nommé directeur central du commissariat de l'air.

Art. 12. - Sont promus ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er juin 1998

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Dreyssé (Georges, René, Louis), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er juillet 1998

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Saleun (Jacques, Renaud), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er juin 1998

M. le colonel du corps des officiers de l'air Cyrot (Jean-Yves, Camille, Fernand), maintenu dans ses fonctions.

Art. 13. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Saucles (Gérard, Albert) est nommé sous-chef d'état-major « Programmes-matériels » à l'état-major de l'armée de l'air à compter du 11 mai 1998.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 14. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er septembre 1998

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Borredon (Paul, Jean, Pierre).

Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 1998

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Allard (Philippe, Christian, Roger, Marie, Joseph).

Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 1998

A M. le médecin chef des services de classe normale Gallé-Tessonneau (Jean-René, Pierre), maintenu dans ses fonctions.

A M. le médecin chef des services de classe normale Lemaire (Léon, Marcel, Louis), nommé directeur du service de santé en région maritime Atlantique à la même date.

A M. le médecin chef des services de classe normale Alfonsi (Charles, Henri, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Art. 17. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Grosclaude (Bernard, André) est nommé adjoint santé au général commandant la force logistique terrestre à compter du 1er juillet 1998.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 18. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Pour prendre rang du 1er juin 1998

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Tournyol du Clos (Alain, Marie, Francis), maintenu dans ses fonctions.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chauvot de Beauchène (Jean-Paul, Edmé, Pierre), mis à la disposition du ministère des affaires étrangères pour occuper le poste de chef de la section armement à la délégation de la France au conseil de l'Atlantique Nord à compter du 29 mai 1998.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Cannavo (Christian, Gaëtan, Sauveur), maintenu dans ses fonctions.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Desbois (Serge), maintenu dans ses fonctions.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Rousseau (Michel), maintenu dans ses fonctions.

Art. 19. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :

Pour prendre rang du 1er juin 1998

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Pochat (Guy, Yves, Julien, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Art. 20. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 10 juillet 1998

M. l'ingénieur en chef de l'armement Roudy (Jean, Pierre, Henri).

Art. 21. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 13 juillet 1998

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Marziou (Charles, Edouard, Louis, Marie).

Art. 22. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Magnien (Philippe) est chargé de la sous-direction technique à la direction des centres d'expertise et d'essais.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Desnoës (Yves, Albert, Urbain, Jules) est nommé adjoint au chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes.

Art. 23. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.