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Décret du 5 mars 1981

DEFINISSANT LES CONDITIONS DE PRODUCTION DES VINS DE PAYS DES COTEAUX DU LITTORAL AUDOIS

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Texte totalement abrogé.

Décret du 5 mars 1981

Modifié parDécret n°85-67 du 18 janvier 1985DécretDécretDécret2004-158