ARMÉE DE TERRE
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JORF n°0004 du 6 janvier 2022
Décret du 5 janvier 2022
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un général de division à la fonction de général de corps d'armée
Résumé Le général Benoît PARIS est promu et conserve ses fonctions.
Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er février 2022
M. le général de division Benoît PARIS, maintenu dans ses fonctions.
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Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de l'application du décret
Résumé Le Premier ministre et la ministre des armées doivent s'assurer que le décret soit appliqué.
Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 5 janvier 2022.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean Castex
La ministre des armées,
Florence Parly