JORF n°0129 du 6 juin 2010

Décret du 4 juin 2010

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 2010
Au grade de général de division

M. le général de brigade Stollsteiner (Michel, Paul, François, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Beth (Frédéric, Antoine, Marie, Dominique), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bonnemaison (Eric, Guy, Marie, Pierre), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de division

M. le commissaire général de brigade Ferrand (Alain, Elie, André), nommé directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er juillet 2013.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2010

M. le colonel de l'infanterie Martin (Gilles, Georges, René), nommé chef de la division « opérations » du quartier général de corps de réaction rapide à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Beny (Philippe, Jacques, Pierre), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er juillet 2012.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Nicolazo de Barmon (Arnaud, Gérard, Louis, Marie, Joseph), nommé commandant de la brigade de renseignement à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Royal (Benoît), nommé sous-directeur du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Klotz (Martin, Xavier, Marie, Benoît, Marcel), nommé commandant de la 2e brigade blindée à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Lillo (Gilles, Yves, Henri), nommé sous-directeur des plans de la direction du renseignement militaire à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Le Pelletier de Woillemont (François-Xavier, Bernard, Marie), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.

Pour prendre rang du 1er août 2010

M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Heck (Denis, Georges), nommé général adjoint territorial au gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France à la même date. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 juillet 2012.
M. le colonel du génie Morinière (Frédéric, Gérard, Bernard), nommé chargé de mission auprès du directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, en charge de la conduite de la transformation à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2012.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Boulnois (Eric, Marie), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2013.
M. le colonel de l'artillerie Poedras (Daniel), nommé directeur de la section technique de l'armée de terre à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2013.
M. le colonel de l'infanterie Lesimple (Philippe), nommé sous-chef « soutien » de l'état-major du 1er corps germano-néerlandais de Münster à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Toutous (Jean-Jacques, Paul), nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Maurin (Emmanuel, Jean, Marie, Joseph), nommé commandant de la 11e brigade parachutiste à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Windeck (Antoine, Marie, François), nommé commandant de la 6e brigade légère blindée à la même date.

Article 2

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 13 août 2010

M. le colonel des troupes de marine Lenfant (Lionel, Lucien, Julien).

Pour prendre rang du 22 août 2010

M. le colonel du matériel Loth (Alain, Alphonse, Roger).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 3

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2010

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de Solms (Jacques, Jehan, Marie, Christian), nommé commandant de la composante aéronavale du commandement de composante marine de Northwood à compter du 1er août 2010.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Bon (Philippe, Edouard, Denis), nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense à la même date.

Pour prendre rang du 1er août 2010

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de Oliveira (Emmanuel, Jean), chargé des fonctions d'expert de haut niveau dans le domaine de la prospective et de la stratégie à l'état-major des armées à la même date.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Béraud (Denis, Marie, Alexandre), nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée à la même date.

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2010

M. le commissaire en chef de 1re classe Laroche de Roussane (Jean, Pierre, Germain, Paul, Marie), nommé sous-directeur « synthèse » à la direction centrale du service du commissariat des armées.

Article 4

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 5 juillet 2010

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Juet (Bruno, Guy, Gérard, Maurice).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 5

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2010

M. le colonel du corps des officiers de l'air Rouceau (Alain), nommé commandant en second du commandement du transport aérien européen à Eindhoven à compter du 10 août 2010.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Sireyjol (Philippe, Marie, Ernest), nommé officier général chargé des fréquences auprès du directeur général des systèmes d'information et de communication à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er août 2012.

Article 6

Sont promus au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2010

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Puget (Pierre, Hubert, Marie).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Jarry (Jean-Luc).

D. ― SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

Article 7

Est promu dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er août 2010
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe Clauzon (Dominique, Marie, Jacques). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées le 1er février 2012.

E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 8

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2010

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Prats (Olivier, Jean, Arnaud), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Argenson (Daniel, Jean), maintenu dans ses fonctions.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2010

M. l'ingénieur en chef de l'armement Bichet (Gérard, Maurice), nommé chargé de mission auprès du directeur central du service industriel de l'aéronautique à la même date.

Pour prendre rang du 1er août 2010

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lesbre (Olivier, Jean-Philippe, Marie), nommé directeur du laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de la direction technique à la même date et maintenu dans ses fonctions de directeur de DGA Maîtrise de l'information de la même direction.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Duval (Serge, Marc, Georges), maintenu dans ses fonctions.

Article 9

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 juin 2010.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin