Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des décrets concernant la communauté des Carmélites de Niort
Résumé Les règles précédentes concernant la communauté des Carmélites de Niort sont supprimées.
Par décret en date du 4 juillet 2024, sont abrogés le décret du 9 avril 2008 portant reconnaissance légale de la communauté des Carmélites de Niort, dont le siège est situé à Bessines (79000), et le décret du 30 juin 2012 portant modification des statuts.
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