JORF n°0154 du 5 juillet 2022

Décret du 4 juillet 2022

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un Major Général de l'Armée de Terre

Résumé Patrice QUEVILLY devient Major général de l'armée de terre et général de corps d'armée à partir du 1er août 2022

M. le général de division Patrice QUEVILLY est nommé major général de l'armée de terre à compter du 1er août 2022. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

Article 2

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Nomination et promotion de généraux de division

Résumé Des généraux sont promus et prennent de nouvelles fonctions à des dates précises.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 31 juillet 2022

A M. le général de division Marc OLLIER, nommé inspecteur des armées à la même date.
A M. le général de division Guillaume du BREIL de PONTBRIAND, nommé général commandant en second des forces terrestres à la même date.

Pour prendre rang du 1er août 2022

A M. le général de division Patrice JANVIER, nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire à la même date.
A M. le général de division Jean GONTIER, nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire à la même date.

Article 3

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Promotions et nominations d'officiers généraux de l'armée de terre

Résumé Des généraux de l'armée de terre ont été promus ou nommés à de nouveaux postes importants à partir du 1er août 2022.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 2022

M. le général de brigade Jean-Michel GUILLOTON, nommé général commandant de l'entraînement et des écoles du combat interarmes et commandant de la base de défense de Mourmelon-Mailly à la même date.
M. le général de brigade Pierre MEYER, nommé général commandant de l'aviation légère de l'armée de terre à compter du 31 juillet 2022.
M. le général de brigade Richard OHNET, nommé général commandant la maintenance des forces terrestres à la même date.
M. le général de brigade Patrik STEIGER, nommé chargé de mission auprès du major général de l'armée de terre à la même date.
M. le général de brigade Eric PELTIER, maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Vincent GIRAUD, nommé sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre à la même date.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2022

M. le colonel des troupes de marine Thierry CHIGOT, nommé adjoint au directeur du centre de doctrine et d'enseignement du commandement à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Benoît ROUX, nommé chargé des fonctions de sous-directeur « employeur » de la direction centrale du service du commissariat des armées à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Alain VIDAL, nommé commandant de l'état-major spécialisé de l'outre-mer et de l'étranger à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Vincent DE KYTSPOTTER, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Alain DIDIER, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Vincent ALEXANDRE, nommé général adjoint engagements à l'officier général de zone de défense et de sécurité Est à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Christophe HINTZY, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Eric LENDROIT, nommé général commandant de l'école d'artillerie à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Eric CHASBOEUF, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Renaud de l'ESTOILE, nommé commandant en second de la 1re division à la même date.
M. le colonel du train Guillaume SANTONI, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Jean-René COUANAU, nommé officier général chargé du numérique et de la coordination de l'innovation de l'état-major de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel du matériel Jérôme de ROQUEFEUIL, nommé général adjoint, commandant en second de la maintenance des forces terrestres à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Martial LANGLOIS, nommé chargé des fonctions de sous-directeur « performance, synthèse et relations forces » de la direction de la maintenance aéronautique à la même date.

B. - MARINE NATIONALE

Article 4

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Promotion et Nomination de Personnalités Navales

Résumé Trois généraux de la marine ont été promus et nommés à de nouvelles fonctions à partir du 1er août 2022.

M. le vice-amiral d'escadre Stanislas GOURLEZ de la MOTTE est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er août 2022. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'amiral.
M. le vice-amiral François MOREAU est nommé major général de la marine à compter du 1er août 2022. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre.
M. le vice-amiral Laurent LEBRETON est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er août 2022. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre.

Article 5

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Promotion d'un officier de marine au grade de contre-amiral

Résumé M. Luc RAYNAL est promu contre-amiral et nommé chef de la division « euratlantique » de l'état-major des armées à partir du 1er août 2022.

Est promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er août 2022
Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Luc RAYNAL, nommé chef de la division « euratlantique » de l'état-major des armées à compter de la même date.

C. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Article 6

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Nomination de généraux de brigade aérienne

Résumé Trois colonels deviennent généraux et prennent de nouveaux postes dans l'armée à partir du 1er août 2022.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'Air et de l'Espace :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2022

M. le colonel du corps des officiers de l'air Gilles BESANÇON, nommé chargé des fonctions de sous-directeur « gestion des ressources » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'Air et de l'Espace à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Hervé GUILLERAULT, nommé officier général au numérique de l'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace à la même date.
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Thierry BAUER, nommé officier général adjoint au commandant de la cyberdéfense de l'état-major des armées à la même date.

Article 7

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent appliquer ce décret et le publier au Journal officiel.

La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 juillet 2022.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu