Décrète:
1 version
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète:
1 version
Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions, pour prendre rang du 1er septembre 1990:
1 version
Au grade de général de brigade
M. le colonel de l'artillerie Vigla (Patrick, Paul, Marie).
1 version
Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
1 version
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 3 octobre 1990
M. le colonel des troupes de marine Ferlus (Claude, Jacques, Henri, Louis).
1 version
Pour prendre rang du 23 octobre 1990
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Meyer (François, Marie,
Louis, Robert).
1 version
Pour prendre rang du 26 octobre 1990
M. le colonel de l'artillerie Nicaise (Raymond, Claude).
1 version
Pour prendre rang du 31 octobre 1990
M. le colonel du génie Favier (Marie, Charles).
1 version
Art. 3. - M. le général de division Leroy (Jacques, Albert) est nommé chargé de mission auprès du général commandant la 3e région militaire à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Mouscardès (Jean, Charles) est nommé commandant la 6e division légère blindée à compter du 1er août 1990.
M. le général de brigade de Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard,
Lucien) est nommé commandant la 8e division d'infanterie et la 22e division militaire territoriale à compter du 1er juillet 1990.
M. le général de brigade Zeisser (Michel, Maurice) est nommé commandant la 15e division d'infanterie et la 43e division militaire territoriale à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie) est nommé commandant la 5e division blindée à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Imbert de Balorre (Arnaud, Anne, Hyacinthe) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 11e division militaire territoriale et commandant d'armes délégué de la place de Paris à compter du 1er septembre 1990.
M. le général de brigade Urwald (Paul, Claude, Robert) est nommé commandant l'école des troupes aéroportées à compter du 1er septembre 1990.
1 version
Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 4 juillet 1990.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre de la défense,
JEAN-PIERRE CHEVENEMENT