JORF n°0260 du 1 novembre 2024

Décret du 31 octobre 2024

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des armées et des anciens combattants,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

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Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au grade de général de brigade aérienne

Résumé Le colonel Xavier Foissey devient général de brigade aérienne à partir du 1er novembre 2024.

Est nommé au titre du congé du personnel navigant :

Pour prendre rang du 1er novembre 2024
Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Xavier FOISSEY.

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B. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une ingénieure générale hors classe de l'armement

Résumé Mireille CARLIER devient ingénieure générale hors classe de l'armement le 18 novembre 2024.

Les rang et appellation d'ingénieure générale hors classe de l'armement sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Pour prendre rang du 18 novembre 2024

A Mme l'ingénieure générale de 1re classe de l'armement Mireille CARLIER.

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Article 3

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Responsabilité du Premier ministre et du ministre des armées et des anciens combattants pour l'application du décret

Résumé Le Premier ministre et le ministre des armées et des anciens combattants doivent appliquer ce décret, et ce dernier sera publié au Journal officiel.

Le Premier ministre et le ministre des armées et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 31 octobre 2024.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Michel Barnier

Le ministre des armées et des anciens combattants,

Sébastien Lecornu