JORF n°0076 du 31 mars 2022

Décret du 30 mars 2022

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au rang de général de corps d'armée

Résumé Frank BARRERA est promu général de corps d'armée à partir du 1er avril.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er avril 2022

M. le général de division Frank BARRERA, maintenu dans ses fonctions.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilités du Premier ministre et de la ministre des armées

Résumé Le Premier ministre et la ministre des armées doivent appliquer le décret du 30 mars 2022, qui sera publié dans le journal officiel.

Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mars 2022.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean Castex

La ministre des armées,

Florence Parly