JORF n°79 du 3 avril 1990

Décret du 30 mars 1990

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions, pour prendre rang du 1er mai 1990:

Au grade de général de brigade

M. le colonel du train Perrier-Gros-Claude (Jean).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des officiers généraux de l'armée de terre

Résumé Le décret indique qui est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre.
Mots-clés : décret armée officiers généraux nomination

Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

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Promotion de M. Marquette au grade de général de brigade

Résumé Le colonel Pierre Jean Marquette est promu général de brigade à compter du 18 juin 1990.
Mots-clés : décret promotion militaire grade général armée de terre

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 18 juin 1990

M. le colonel du génie Marquette (Pierre, Jean).

Pour prendre rang du 21 juin 1990

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Savare (Claude, Marie,
Jean).

Pour prendre rang du 26 juin 1990

M. le colonel de l'infanterie Prigent (Roger).

Pour prendre rang du 30 juin 1990

M. le colonel des troupes de marine Nomblot (Jean, François).

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Nomination de deux généraux à des postes militaires

Résumé Le décret nomme M. Augé inspecteur des réserves et de la mobilisation et M. Jouslin de Pisseloup de Noray commandant du génie de la 1re région militaire.
Mots-clés : décret nomination armée de terre génie militaire mobilisation réserves

Art. 3. - M. le général de division Augé (Jean, Pierre, Michel) est nommé inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre à compter du 2 mai 1990.
M. le général de brigade Jouslin de Pisseloup de Noray (Alain, Marie, André) est nommé commandant et directeur du génie de la 1re région militaire à compter du 1er mai 1990.

Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

M. LE GENERAL DE DIVISION AUGE (JEAN,PIERRE,MICHEL) EST NOMME INSPECTEUR DES RESERVES ET DE LA MOBILISATION DE L'ARMEE DE TERRE,A COMPTER DU 02-05-1990.

M. LE GENERAL DE BRIGADE JOUSLIN DE PISSELOUP DE NORAY (ALAIN,MARIE,ANDRE) EST NOMME COMMANDANT ET DIRECTEUR DU GENIE DE LA 1ERE REGION MILITAIRE,A COMPTER DU 01-05-1990.

Fait à Paris, le 30 mars 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT