JORF n°79 du 3 avril 1990

Décret du 30 mars 1990

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Admission de M. Jacquin à la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

Résumé M. Jacquin est accepté comme officier général de la marine à partir du 1er juin 1990.
Mots-clés : marine officiers généraux décret admission

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er juin 1990:
M. le commissaire général de 2e classe Jacquin (Pierre, Jacques, Marie).

Art. 2. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, pour prendre rang du 1er mai 1990, avec maintien dans ses fonctions:

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Calmon (Pierre, André).

Art. 3. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Pour prendre rang du 1er mai 1990

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric).
Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er juin 1990

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe Durhin (André, Charles). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 mars 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT