JORF n°0177 du 1 août 2025

Décret du 30 juillet 2025

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret du 12 janvier 1928 instituant l'Académie vétérinaire de France, modifié par les décrets du 3 janvier 1940 et 18 juin 1963 ;

Vu les statuts de l'Académie vétérinaire de France, notamment son article 3.5 ;

Vu le procès-verbal de l'Assemblée générale du 12 décembre 2024 de l'Académie vétérinaire de France,

Décrète :

Article 1

Sont ratifiées les élections de MM. BENSIGNOR (Emmanuel), COUQUET (Claude), DELSART (Maxime), GAUCHOT (Jean-Yves) et M. GUATTEO (Raphaël), docteurs vétérinaires et de M. GIRAUDOUX (Patrick), professeur émérite d'écologie, en qualité de membres titulaires de l'Académie vétérinaire de France.

Article 2

Le Premier ministre et la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 juillet 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

La ministre de l'agriculture, et de la souveraineté alimentaire,

Annie Genevard