Section précédente

Section parente

Section suivante

DÉCRET du 30 juillet 2015

portant nomination du secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort - M. DUBREUIL (Joël)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un sous-préfet comme secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort

Résumé. Un sous-préfet est nommé pour aider à gérer la préfecture du Territoire de Belfort.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un sous-préfet comme secrétaire général

Résumé. Un sous-préfet est nommé secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort.

Par décret du Président de la République en date du 30 juillet 2015, M. Joël DUBREUIL, sous-préfet, sous-préfet de Péronne, est nommé secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort.

DÉCRET du 30 juillet 2015