Par décret en date du 3 octobre 1991, M. Marcel (Jean) est nommé membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales en tant que représentant de l'Etat, sur proposition du ministre de la défense, en remplacement de M. Fabarez (Alex).

M. Marcel (Jean) est nommé pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.

M. MARCEL (JEAN) EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES EN TANT QUE REPRESENTANT DE L'ETAT,SUR PROPOSITION DU MINISTRE DE LA DEFENSE,EN REMPLACEMENT DE M. FABAREZ ALEX.

M. MARCEL (JEAN) EST NOMME POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR DE SON PREDECESSEUR.

MODIFICATION IMPLICITE DU DECRET DU 22-04-1991.