A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux:

Pour prendre rang du 1er août 1994

Au grade de général de division

M. le général de brigade Guillaume (Roger, Claude).

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

Au grade de général de brigade

M. le colonel Vieillard (Jean-Pierre). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 1994

Au grade de général de brigade

M. le colonel Rivière (Marie-Jean).

Art. 2. - M. le général de division Guillaume (Roger, Claude) est nommé commandant la région de gendarmerie Nord-Est et la circonscription de gendarmerie de Metz à compter du 1er août 1994.
M. le général de brigade Rivière (Marie-Jean) est chargé des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de l'emploi de la gendarmerie nationale à compter du 1er août 1994.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 3. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er juillet 1994

M. le général d'armée Cot (Jean, René, Michel).

Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

Au grade de général de division

M. le général de brigade Messana (Bernard). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Fleury (Claude, Marie, Georges). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 1994

Au grade de général de division

M. le général de brigade Brosseau (Alain, Joseph, Marie).
M. le général de brigade Pormenté (Georges, William, Jean, Roger). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'artillerie Lhuissier (Michel, Adolphe, Raymond). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 1994

Au grade de général de brigade

M. le colonel des transmissions Bertrand (Gérard, Maurice, Eugène). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Hintzy (Jean-Pierre,
Joseph, Marie, Louis). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie de Brebisson (Erik, Jean, Marie, Henri).
Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Marrot (Jean-Paul, Philippe, Urbain).
Maintenu dans ses fonctions.

Art. 5. - M. le général de division Brosseau (Alain, Joseph, Marie) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France, à compter du 1er septembre 1994.

C. - MARINE

Art. 6. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er septembre 1994

M. le commissaire général de 1re classe Voisard (Bertrand, Marie, Jean).

Art. 7. - M. le contre-amiral de Bazelaire (Philippe, Marie, Henri,
François) est nommé chef du bureau espace à l'état-major des armées à compter du 1er juillet 1994.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 8. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, pour prendre rang du 1er juillet 1994, à M. le général de division aérienne Véricel (Paul, Louis).

Art. 9. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air de Longueville (Marc-André, Louis, Guy, Marie).

Pour prendre rang du 1er août 1994

M. le colonel du corps des officiers de l'air Raynaud (Serge, Louis).

Art. 10. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Woillez (Patrick, James, Georges) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées du Nord-Ouest-Europe à compter du 1er juillet 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de Bastier de Villars de Bez d'Arre (André, Gérard, Marie, Jules) est nommé commandant en second des forces aériennes stratégiques à compter du 1er août 1994.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 1er août 1994

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Pasturel (André, Louis).

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 1er août 1994

A M. le médecin chef des services de classe normale Schmidlin (Bruno, Marie, Georges).
A M. le médecin chef des services de classe normale Rouveure (Jean-Claude,
Albert).
A M. le médecin chef des services de classe normale Prévot (Hubert, René).

Art. 13. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Pasturel (André, Louis) est nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de terre à compter du 1er août 1994.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Schmidlin (Bruno, Marie, Georges) est nommé chef du service de santé en arrondissement maritime de Lorient à compter du 1er août 1994.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Rouveure (Jean-Claude, Albert) est chargé des fonctions de sous-directeur Ressources humaines à la direction centrale du service de santé des armées à compter du 1er août 1994.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Prévot (Hubert, René) est nommé chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 1er août 1994.

Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.