JORF n°129 du 5 juin 1991

Décret du 3 juin 1991

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions, pour prendre rang du 1er juillet 1991:

Au grade de général de brigade

M. le colonel Vinatier (Marcel, Jean, Guy).
M. le colonel Prenveille (Alfred, Jean, Serge).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er juin 1991

A M. le général de division Barascud (Guy, Joseph, Lucien).
A M. le général de division Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul).

Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 8 juillet 1991

M. le colonel de l'infanterie Coreau (René, Antoine, Jean, Gabriel).
M. le colonel de l'infanterie Dugast (Yves, Michel, Abel, Joseph).

Pour prendre rang du 24 juillet 1991

M. le colonel des troupes de marine Redaud (Jacques, Louis, Marie).

Pour prendre rang du 28 juillet 1991

M. le colonel de l'artillerie Coste (Henri, Joseph, Marie).

Art. 4. - Le général de division Aumonier (Pierre, Yves, Michel) est nommé major régional de la 1re région militaire à compter du 6 juin 1991.
M. le général de brigade de Metz (Jacques, François, Marie) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire, à compter du 1er juin 1991.

C. - MARINE

Art. 5. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er juin 1991

M. le contre-amiral Albatro (Georges, André).

Art. 6. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions, pour prendre rang du 1er juin 1991:

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Cochevelou (Jean, Yves, Lucien, Marcel, Marie).

Art. 7. - M. le contre-amiral Monnier (Jean-Claude, Ernest) est nommé adjoint au sous-chef d'état-major Matériel à l'état-major de la marine à compter du 1er juin 1991.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 8. - M. le général de brigade aérienne Balac (René, Jean, Henri) est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er septembre 1991.

Art. 9. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 9 août 1991

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Danton (Marie,
Louis, Jean, Emile).

Pour prendre rang du 24 août 1991

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Albert (Michel,
Pierre, Roger, Marie).

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 10. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er octobre 1991

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Lechat (Serge, André, Georges).

Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er août 1991

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Clément (Jean, Henri).

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er août 1991

A M. le médecin chef des services de classe normale Herning (Robert,
Jacques, Lucien).

Art. 13. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de vétérinaire biologiste général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er août 1991

A M. le vétérinaire biologiste chef des services de classe normale Maas (Jean, Guillaume).

Art. 14. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Nicolle (René, Jean-Marie) est nommé directeur du service de santé du 2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne à compter du 9 août 1991.

Art. 15. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

LE GENERAL DE DIVISION AUMONIER (PIERRE,YVES,MICHEL) EST NOMME MAJOR REGIONAL DE LA 1ERE REGION MILITAIRE A COMPTER DU 06-06-1991.

M. LE GENERAL DE BRIGADE DE METZ (JACQUES,FRANCOIS,MARIE) EST NOMME ADJOINT AU GENERAL GOUVERNEUR MILITAIRE DE PARIS,COMMANDANT LA 1ERE REGION MILITAIRE,A COMPTER DU 01-06-1991.

M. LE MEDECIN GENERAL,MEDECIN CHEF DES SERVICES DE CLASSE NORMALE NICOLLE (RENE,JEAN-MARIE) EST NOMME DIRECTEUR DU SERVICE DE SANTE DU 2EME CORPS D'ARMEE ET DES FORCES FRANCAISES EN ALLEMAGNE A COMPTER DU 09-08-1991.

Fait à Paris, le 3 juin 1991.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

EDITH CRESSON

Le ministre de la défense,

PIERRE JOXE