JORF n°0157 du 4 juillet 2024

Décret du 3 juillet 2024

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

1 version

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux

Résumé Des officiers ont été promus et nommés à des postes importants dans l'armée française.

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er août 2024
Au grade de général de division

M. le général de brigade Jean-Michel MEUNIER, nommé conseiller influence et lutte informationnelle et chef du pôle « anticipation stratégique et orientation » de l'état-major des armées à la même date.

Au grade de général de brigade

M. le colonel des troupes de marine Luc LAINÉ, nommé chef de la division « plans et environnement » de l'état-major du corps de réaction rapide - France à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Xavier de TORQUAT de la COULERIE, nommé officier général adjoint « performance » de l'état-major de l'armée de terre à la même date.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au grade de général de brigade

Résumé Alain MUSY est promu général de brigade à partir du 1er septembre 2024 et passera dans une autre section en 2027.

Est nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2024

M. le colonel des transmissions Alain MUSY, nommé officier général chargé des fréquences de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux le 1er septembre 2027.

1 version

B. - MARINE NATIONALE

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion de Nicolas PANNETIER au grade de contre-amiral

Résumé Nicolas PANNETIER devient contre-amiral en 2024 et rejoindra une nouvelle section en 2026.

Est nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2024

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Nicolas PANNETIER, nommé adjoint au commandant de la force d'action navale pour la maitrise des fonds marins à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux le 1er septembre 2026.

1 version

C. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

1 version

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions dans le corps des officiers de l'air

Résumé Deux généraux sont promus à un grade supérieur.

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2024

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Sébastien MAZOYER.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pierre-Stéphane VAYSSE.

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité du Premier ministre et du ministre des armées

Résumé Le Premier ministre et le ministre des armées doivent faire en sorte que ce décret soit appliqué et publié.

Le Premier ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 3 juillet 2024.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Gabriel Attal

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu