Par décret du Président de la République en date du 28 octobre 2002, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par le premier concours national d'agrégation, dans la discipline histoire du droit et des institutions, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter du 1er septembre 2002 et affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités :
M. Astaing (Antoine), université Nancy-II ;
M. Bouvet (Marc), université de Pau (Bayonne) ;
M. de Carbonnières (Louis), université Lille-II ;
M. Gojosso (Eric), université de Poitiers ;
M. Hautebert (Joël), université d'Angers ;
Mme Kernéis (Soazick), université de Reims ;
M. Pfister (Laurent), université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.
Un arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.