JORF n°0075 du 29 mars 2023

Décret du 28 mars 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination des officiers généraux de l'armée de terre

Résumé Des officiers généraux de l'armée de terre sont promus et gardent leurs jobs.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2023
Au grade de général de division

M. le général de brigade Rémy CADAPEAUD.
M. le général de brigade Guillaume DANÈS.
M. le général de brigade François-Xavier MABIN.
M. le général de brigade Michel DELPIT.
M. le général de brigade Arnaud CAZALAA.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'artillerie Franz CHAPUIS.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Nicolas CHABUT.
M. le colonel des troupes de marine Pierre WINCKEL.
M. le colonel de l'artillerie Romain CHARLES.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Fabrice TALARICO.
M. le colonel de l'infanterie Stéphane RICHOU.
M. le colonel des troupes de marine Patrice BELLON.
M. le colonel des troupes de marine Vincent TASSEL.
M. le colonel du génie Yann LATIL.
M. le colonel de l'infanterie Antoine de LOUSTAL.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un officier général dans l'armée de terre

Résumé Un haut gradé est nommé dans l'armée de terre.

Est nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouvel officier général

Résumé Le colonel Vincent PECH de LACLAUSE devient général le 1er avril 2023.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er avril 2023

M. le colonel de l'artillerie Vincent PECH de LACLAUSE, nommé général adjoint engagements à l'officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2025.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des officiers généraux de l'armée de terre

Résumé Des chefs militaires de haut rang sont nommés dans l'armée de terre.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 6 août 2023

M. le colonel de l'infanterie Jean-Baptiste MARCHAIS.

Pour prendre rang du 24 août 2023

M. le colonel des troupes de marine Xavier CLOCHARD.

Pour prendre rang du 27 août 2023

M. le colonel des troupes de marine Hugues DE ROQUEMAUREL DE L'ISLE.

B. - MARINE NATIONALE

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations des officiers généraux de la marine

Résumé Des officiers de la marine sont promus mais continuent leur travail.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion au grade de vice-amiral et de contre-amiral dans la Marine nationale

Résumé Des officiers de marine ont été promus à de nouveaux grades.

Pour prendre rang du 1er avril 2023
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Eric MALBRUNOT.
M. le contre-amiral Emmanuel SLAARS.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Guillaume MERVEILLEUX du VIGNAUX.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Cyril PALFRAY AUBIN de JAURIAS.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Ludovic POITOU.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Nicolas LAMBROPOULOS.

C. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans l'armée de l'air et de l'espace

Résumé Certains officiers de l'armée de l'air et de l'espace sont promus, mais continuent à faire le même travail.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace, avec maintien dans leurs fonctions :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions de généraux de division aérienne et de brigadiers dans la sécurité des armées

Résumé Des officiers de l'armée de l'air ont été promus au grade de général le 1er avril 2023.

Pour prendre rang du 1er avril 2023
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Thierry GARRETA.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Cédric GAUDILLIÈRE.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Jean-Luc LE DOZE.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Christophe PAGÈS.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Éric LE BRAS.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Étienne GOURDAIN.

D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rang et appellation de médecin général inspecteur

Résumé Certains médecins militaires haut gradés sont nommés médecins généraux inspecteurs.

Les rang et appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er avril 2023

A Mme la médecin générale, médecin cheffe des services hors classe Joëlle BOUCHERON, maintenue dans ses fonctions.

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conférence du rang et de l'appellation de médecin général

Résumé Le titre de médecin général est donné aux officiers généraux dans le service de santé des armées.

Les rang et appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et maintien dans les fonctions d'inspecteurs des services de santé des armées

Résumé Franck de Terrasson de Montleau est nommé inspecteur et Marie-Dominique Colas garde son poste.

Pour prendre rang du 1er avril 2023

A M. le médecin chef des services hors classe Franck de TERRASSON de MONTLEAU, nommé inspecteur à l'inspection du service de santé des armées à la même date.
A Mme la médecin cheffe des services de classe normale Marie-Dominique COLAS, maintenue dans ses fonctions.

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Concession des rangs et appellation de médecin général inspecteur dans le service de santé des armées

Résumé Des médecins généraux inspecteurs sont nommés dans les armées.

Les rang et appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er avril 2023

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Patrick DERAIN.

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conférence des rangs et appellation de médecin général

Résumé Le décret donne le titre de médecin général à certains officiers des armées.

Les rang et appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er avril 2023

A M. le médecin chef des services hors classe Thierry LE GUYADEC.

E. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement

Résumé Des ingénieurs de l'armement sont promus mais gardent leur travail.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2023
Au grade d'ingénieur général de 1re classe de l'armement

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Patrick AUFORT.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cyril CROZES.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Olivier BEAURENAUT.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Alexandre BAROUH.
Mme l'ingénieure générale de 2e classe de l'armement Carole FERRAND.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Erwan SALMON.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe de l'armement

M. l'ingénieur en chef de l'armement Nicolas CORDIER-LALLOUET.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Yannick MOREL.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bruno MARESCAUX.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Stéphane ROGET.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Claude CARCENAC.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Frédéric DODET.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Olivier BORDE.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Emeric WININGER.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bruno GRUSELLE.

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement

Résumé Une personne a été nommée officier général dans le corps des ingénieurs de l'armement.

Est nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe de l'armement
Pour prendre rang du 1er avril 2023

M. l'ingénieur en chef de l'armement Bertrand DELMAS-MARSALET, nommé dans les fonctions de président de la section carrières du conseil général de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2025.

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination dans la 1re section des officiers généraux

Résumé Une personne est promue dans un groupe d'officiers généraux.

Est nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination au sein du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement

Résumé Philippe Vauthrin est promu ingénieur général le 1er avril 2023.

Pour prendre rang du 1er avril 2023
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Philippe VAUTHRIN, nommé dans les fonctions d'inspecteur délégué de l'armement, chargé des questions des domaines NBC et terrestre au sein de la direction générale de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er octobre 2025.

F. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations des officiers généraux du commissariat des armées

Résumé Les officiers généraux changent de grade mais restent à leur poste.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion de commissaires généraux des armées

Résumé Trois commissaires des armées sont promus à des grades plus élevés à partir du 1er avril 2023.

Pour prendre rang du 1er avril 2023
Au grade de commissaire général de 1re classe

M. le commissaire général de 2e classe Luc BERREGARD.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Renaud DUTT.
Mme la commissaire en cheffe de 1re classe du corps des commissaires des armées Maryse LAURENT.

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées

Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent faire appliquer et publier ce décret.

La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 mars 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu