ARMÉE DE TERRE
1 version
JORF n°0149 du 29 juin 2023
Décret du 28 juin 2023
Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination au grade de général de brigade
Résumé Jean-Bruno DESPOUYS devient général et prendra ses nouvelles fonctions au Gabon le 1er août 2023.
Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er août 2023
Au grade de général de brigade
M. le colonel des troupes de marine Jean-Bruno DESPOUYS, nommé commandant des éléments français au Gabon et commandant de la base des éléments français au Gabon à la même date.
1 version
Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées
Résumé Le Premier ministre et le ministre des armées doivent appliquer ce décret et le publier au journal officiel.
La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 juin 2023.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
La Première ministre,
Élisabeth Borne
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu