JORF n°0149 du 29 juin 2023

Décret du 28 juin 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de généraux de brigade dans l'armée de terre

Résumé Deux colonels sont promus généraux à partir du 1er juillet 2023.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2023

M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Philippe LE CARFF, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Guillaume PONCHIN, nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux généraux de brigade dans l'armée de terre

Résumé Deux nouveaux généraux de brigade sont nommés dans l'armée de terre.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er novembre 2023

M. le colonel de l'artillerie Yves ROLS.

Pour prendre rang du 1er décembre 2023

M. le colonel de l'infanterie Philippe DEBESSE.

B. - MARINE NATIONALE

Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Marc Reina au grade de contre-amiral

Résumé M. Marc Reina devient contre-amiral à partir du 1er juillet 2023.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2023

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine Marc REINA.

C. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 4

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Nomination et promotion de médecins généraux des armées

Résumé Philippe ROUANET est promu et nommé conseiller pour la défense à partir du 1er juillet. Sylvain AUSSET et Renaud DULOU gardent leurs postes.

M. le médecin général des armées, médecin chef des services hors classe Philippe ROUANET est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er juillet 2023.
Les rang et appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prend rang du 1er juillet 2023

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Sylvain AUSSET, maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Renaud DULOU, maintenu dans ses fonctions.

Article 5

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Nomination et rang de médecin général

Résumé Le médecin Didier DELAGE devient médecin général et inspecteur à partir du 1er juillet 2023.

Les rang et appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prend rang du 1er juillet 2023

A M. le médecin chef des services de classe normale Didier DELAGE, nommé inspecteur à l'inspection du service de santé des armées à la même date.

Article 6

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Nomination au rang de médecin général

Résumé Eric LAPEYRE devient médecin général le 31 août 2023.

Les rang et appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prend rang du 31 août 2023

A M. le médecin chef des services hors classe Eric LAPEYRE.

D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 7

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Promotions dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées

Résumé Christine Allemand, Bernard Abbo et Christophe Daurel sont promus avec effet rétroactif et gardent leurs postes.

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2023

Mme la commissaire générale de 2e classe Christine ALLEMAND.
M. le commissaire général de 2e classe Bernard ABBO.
M. le commissaire général de 2e classe Christophe DAUREL.

Article 8

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Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées

Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent appliquer ce décret chacun de leur côté et le publier au Journal officiel.

La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 juin 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu