A. - ARMÉE DE TERRE
1 version
JORF n°0149 du 29 juin 2023
Décret du 28 juin 2023
Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination de généraux de division et changement de grade
Résumé Trois généraux sont nommés gouverneurs militaires et promus au grade supérieur.
M. le général de division Denis MISTRAL est nommé gouverneur militaire de Lyon, officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est et commandant de zone terre Sud-Est à compter du 1er août 2023. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.
M. le général de division Yann GRAVÊTHE est nommé gouverneur militaire de Metz, officier général de zone de défense et de sécurité Est, commandant de zone terre Nord-Est et commandant des forces françaises et de l'éléments civil stationnés en Allemagne à compter du 1er août 2023. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.
M. le général de division Thierry LAVAL est nommé gouverneur militaire de Marseille, officier général de zone de défense et de sécurité Sud et commandant de zone terre Sud à compter du 1er septembre 2023. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.
1 version
B. - MARINE NATIONALE
1 version
Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination du vice-amiral Jean-François QUÉRAT
Résumé Le vice-amiral Jean-François QUÉRAT prend le commandement de la zone maritime Atlantique et est promu au grade de vice-amiral d'escadre à partir du 1er août 2023.
M. le vice-amiral Jean-François QUÉRAT est nommé commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique et préfet maritime de l'Atlantique à compter du 1er août 2023. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre.
1 version
Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées
Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent s'assurer que ce décret est appliqué et publié
La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 juin 2023.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
La Première ministre,
Élisabeth Borne
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu