JORF n°103 du 2 mai 1992
Décret du 27 avril 1992
LES ELECTIONS A L'ACADEMIE DE MARINE DE:
M. MICHEL PARAISO,EN TANT QUE MEMBRE TITULAIRE,AFFECTE A LA SECTION DROIT ET ECONOMIE,
M. PIERRE ESTUR,EN TANT QUE MEMBRE CORRESPONDANT,AFFECTE A LA SECTION MARINE MARCHANDE ET PLAISANCE,
M. HENRI LEGOHEREL,EN TANT QUE MEMBRE CORRESPONDANT,AFFECTE A LA SECTION HISTOIRE,LETTRES ET ARTS,SONT APPROUVEES.