JORF n°0171 du 27 juillet 2010

Décret du 26 juillet 2010

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― MARINE NATIONALE

Article 1

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er septembre 2010

A M. le vice-amiral Valin (Gérard, Maurice, Bertie).

Article 2

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2010

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Guillaume (Louis-Michel, Jacques).
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Chevallereau (Patrick, Marcel, Brice).

Article 3

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2010

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Soum (Jean, François, Noël, Jacques).

B. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 4

M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Pinaud (Michel) est nommé directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense à compter du 1er octobre 2010. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

Article 5

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er octobre 2010

M. le colonel du corps des officiers de l'air Schuler (Bernard, Yves), nommé commandant la brigade aérienne du contrôle de l'espace aérien du commandement des forces aériennes à la même date.

C. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 6

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 2010

A Mme le médecin général, médecin chef des services de classe normale Peyre (Sylvie, Geneviève, Yvonne).

Article 7

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 15 septembre 2010

A M. le médecin chef des services hors classe Diraison (Yves, Marie).

Pour prendre rang du 1er octobre 2010

A M. le médecin chef des services hors classe Bauduceau (Bernard, Michel).

D. ― SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

Article 8

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010

M. l'ingénieur en chef de 1re classe Audisio (Jean, Marie, Albert), nommé directeur adjoint à la direction centrale du service des essences des armées à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées à compter du 1er août 2013.

Article 9

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010

M. l'ingénieur en chef de 1re classe Chauvet (Christian, Marcel, Jean, Camille).

E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 10

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2010

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lizandier (Denis, Patrick).
Mme l'ingénieure en chef de l'armement Lelaizant (Frédérique, Marcelline, Pierrette).

Article 11

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 juillet 2010.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin