Décrète:
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JORF n°3 du 4 janvier 1990
Décret du 26 décembre 1989
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Admission à la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Résumé Les personnes peuvent être admises dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, soit par anticipation, soit sur demande.
Mots-clés : Armée de l'air Cadre Officiers généraux Admission
Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande:
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A compter du 1er février 1990
M. le général de brigade aérienne Lemarchal (Francis, Louis).
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A compter du 1er mars 1990
M. le général de brigade aérienne Gellé (Henri, Louis, Marie, Joseph).
M. le général de brigade aérienne Beaugrand (Jacques).
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Art. 2. - Les rang et appellation de général d'armée aérienne sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air à M. le général de corps aérien Vougny (Philippe, André, Gaston).
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Art. 3. - Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air:
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Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 1990
M. le colonel du corps des officiers de l'air Romary (Marc).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Heimburger (Henri).
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Art. 4. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:
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Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 1990
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Dujardin (Jacques, Alain, Lucien).
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Promotion à général de brigade aérienne de M. Gilles
Résumé Le colonel Gilles du corps des officiers de l'air est promu général de brigade aérienne à compter du 20 janvier 1990.
Mots-clés : décret promotion militaire grade armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 20 janvier 1990
M. le colonel du corps des officiers de l'air Gilles (Pierre, Joseph,
Emile).
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Pour prendre rang du 5 février 1990
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Souque (Pierre,
Henri).
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Responsabilité d'exécution du décret par le Premier ministre et le ministre de la défense
Résumé Le Premier ministre et le ministre de la défense doivent faire appliquer le décret, qui sera publié au journal officiel.
Mots-clés : décret responsabilité gouvernement publication officielle
Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 26 décembre 1989.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre de la défense,
JEAN-PIERRE CHEVENEMENT