JORF n°3 du 4 janvier 1990

Décret du 26 décembre 1989

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

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Art. 1er. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:

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Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 3 février 1990

M. le capitaine de vaisseau Nourry (Jean-Pierre, Marie, Victor, Bernard).

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Pour prendre rang du 2 mars 1990

M. le capitaine de vaisseau Albouy (Jean, Pierre, Hervé, Maximilien).

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Pour prendre rang du 21 mars 1990

M. le capitaine de vaisseau Richard (Guy, André, Charles).

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Décret du 26 décembre 1989 relatif à la prise de rang du capitaine Miguet

Résumé Un décret qui donne le rang de capitaine à Jean Miguet le 29 mars 1990.
Mots-clés : Décret Prise de rang Marine Personnel militaire

Pour prendre rang du 29 mars 1990

M. le capitaine de vaisseau Miguet (Jean).

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Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 26 décembre 1989.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT