Décrète:
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JORF n°148 du 28 juin 1990
Décret du 25 juin 1990
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conférence des rangs d'amiral
Résumé Les amiraux sont désignés dans la première section du cadre des officiers généraux de la marine.
Mots-clés : Marine Rangs Officiers généraux
Art. 1er. - Les rang et appellation d'amiral sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:
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A compter du 1er juillet 1990
A M. le vice-amiral d'escadre Lanxade (Jacques, René, Pierre, Marie).
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Art. 2. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:
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A compter du 1er septembre 1990
A M. le vice-amiral Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph).
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A compter du 1er octobre 1990
A M. le vice-amiral Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis).
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Art. 3. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:
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Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 1990
M. le capitaine de vaisseau Guinard (Yvon, Marie, Jacques).
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Maintien de deux capitaines de vaisseau
Résumé Le décret maintient les capitaines Lavaine et Carval dans leurs fonctions à partir du 1er octobre 1990.
Mots-clés : décret marine personnel maintien
Pour prendre rang du 1er octobre 1990
M. le capitaine de vaisseau Lavaine (François, Albert, Joseph). Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Carval (Noël, Marcel). Maintenu dans ses fonctions.
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Art. 4. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:
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Promotion de M. Then au grade de contre-amiral
Résumé Le décret du 25 juin 1990 donne le grade de contre-amiral à Jean‑Jacques Then, capitaine de vaisseau, à partir du 16 septembre 1990.
Mots-clés : décret promotion militaire grade naval marine personnel
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 16 septembre 1990
M. le capitaine de vaisseau Then (Jean-Jacques).
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Art. 5. - M. le contre-amiral Quérat (François, Jacques, Maurice) est nommé commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant le centre d'expérimentations du Pacifique et commandant la zone maritime du Pacifique à compter du 1er septembre 1990.
M. le contre-amiral Gachot (Gaston, Gérard) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Atlantique à compter du 17 septembre 1990.
M. le contre-amiral Guinard (Yvon, Marie, Jacques) est nommé chef de la division Transmissions-électronique-informatique à l'état-major des armées à compter du 1er septembre 1990.
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Art. 6. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. LE CONTRE-AMIRAL QUERAT (FRANCOIS,JACQUES,MAURICE) EST NOMME COMMANDANT SUPERIEUR DES FORCES ARMEES DE LA POLYNESIE FRANCAISE,COMMANDANT LE CENTRE D'EXPERIMENTATIONS DU PACIFIQUE ET COMMANDANT LA ZONE MARITIME DU PACIFIQUE,A COMPTER DU 01-09-1990.
M. LE CONTRE-AMIRAL GACHOT (GASTON,GERARD) EST NOMME CHEF DE LA MISSION MILITAIRE FRANCAISE AUPRES DU COMMANDANT SUPREME DES FORCES ALLIEES EN ATLANTIQUE,A COMPTER DU 17-09-1990.
M. LE CONTRE-AMIRAL GUINARD (YVON,MARIE,JACQUES) EST NOMME CHEF DE LA DIVISION TRANSMISSIONS-ELECTRONIQUE-INFORMATIQUE A L'ETAT-MAJOR DES ARMEES,A COMPTER DU 01-09-1990.
Fait à Paris, le 25 juin 1990.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre de la défense,
JEAN-PIERRE CHEVENEMENT