JORF n°103 du 2 mai 1991

Décret du 25 avril 1991

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 25 avril 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 9 janvier 1991 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active désignés ci-après:

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret d'attribution du grade de Commandeur à Etienne

Résumé Le décret attribue le grade de Commandeur à Etienne, général de brigade de la Gendarmerie nationale, depuis le 7 mars 1984.
Mots-clés : Décret Gendarmerie nationale Grade militaire Commandeur Général de brigade

Au grade de commandeur

GENDARMERIE NATIONALE

Etienne (Jean, Lucien, Marie), général de brigade. Officier du 7 mars 1984.

1 version

ARMEE DE TERRE

Aumonier (Pierre, Yves, Michel), général de division. Officier du 20 janvier 1982.
Block (de) (Albert, Germain), général de brigade. Officier du 6 février 1983. Dutailly (Henry, Paul, Marie), colonel, infanterie. 37 ans de services.
Favreau (Jacques), général de corps d'armée. Officier du 18 février 1983.
Fiétier (Michel, Paul), général de division. Officier du 30 juillet 1982.

1 version

MINISTERE DE LA DEFENSE:

AU GRADE DE COMMANDEUR: GENDARMERIE NATIONALE,ARMEE DE TERRE,MARINE NATIONALE,ARMEE DE L'AIR,SERVICE DE SANTE DES ARMEES,DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT.

AU GRADE D'OFFICIER: GENDARMERIE NATIONALE,ARMEE DE TERRE,MARINE NATIONALE,ARMEE DE L'AIR,SERVICE DE SANTE DES ARMEES,SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES,DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT.

AU GRADE DE CHEVALIER: GENDARMERIE NATIONALE,ARMEE DE TERRE,MARINE NATIONALE,ARMEE DE L'AIR,SERVICE DE SANTE DES ARMEES,SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES,DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT.