Pour le grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Pélegrin (Marc, Joseph), ingénieur général de 1re classe. Officier du 26 mai 1976.
1 version
JORF n°103 du 2 mai 1991
Décret du 25 avril 1991
Ministère de la défense
Par décret du Président de la République en date du 25 avril 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 9 janvier 1991 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Sebban (Charles, André), chirurgien-dentiste en chef. Officier du 26 février 1978.
1 version
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Denizot (Guy, Joseph, Achille), ingénieur en chef de 1re classe. Officier du 22 avril 1981.
1 version
ARMEE DE TERRE
Cestac (Roger, Louis, Auguste), colonel, génie. Officier du 23 juin 1974.
Chaupe (Georges, Louis, Adrien), ingénieur général de 2e classe.
Chotard (Jacques), colonel, infanterie.
Courrier (Jacques, Louis), colonel, artillerie. Officier du 4 septembre 1977. Decoux (Jacques), colonel, artillerie. Officier du 30 septembre 1973.
Devaux-Charbonnel (Jean, Maurice, Gaston), colonel, artillerie. Officier du 29 janvier 1973.
1 version
MINISTERE DE LA DEFENSE:
AU GRADE DE COMMANDEUR: DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT,SERVICE DE SANTE DES ARMEES,SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES,ARMEE DE TERRE,ARMEE DE L'AIR.
AU GRADE D'OFFICIER: DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT,DELEGATION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE,SERVICE DE SANTE DES ARMEES,SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES,ARMEE DE TERRE,MARINE NATIONALE,ARMEE DE L'AIR.
AU GRADE DE CHEVALIER: DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT,DELEGATION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE,SERVICE DE SANTE DES ARMEES,SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES,ARMEE DE TERRE,MARINE NATIONALE,ARMEE DE L'AIR.