JORF n°0248 du 25 octobre 2011

Décret du 24 octobre 2011

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er décembre 2011

M. le général de brigade Nivet (Jean-Pierre, André).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 2

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er novembre 2011

M. le contre-amiral de Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean).

Pour prendre rang du 1er décembre 2011

M. le contre-amiral Raffaëlli (Loïc, Jean-Noël).
M. le contre-amiral Joly (Yves, Patrick).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 3

Sont promu ou nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er décembre 2011
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Carpentier (Philippe, Adrien, René).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Schaeffer (Gilles, Denis).

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 4

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er décembre 2011

A Mme le médecin chef des services de classe normale Vareille (Anne).
A M. le médecin chef des services de classe normale Godart (Patrick, Michel, Alain).

E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 5

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2011

M. l'ingénieur en chef de l'armement Cojan (François, Jean, Michel).

Article 6

Le Premier ministre et le ministre de la défense et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 octobre 2011.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense

et des anciens combattants,

Gérard Longuet