MARINE NATIONALE
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JORF n°0274 du 25 novembre 2016
Décret du 24 novembre 2016
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Est promu dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :
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Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
M. le contre-amiral Beaussant (Antoine, Pierre, Stéphane).
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Article 2
Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 novembre 2016.
François Hollande
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Manuel Valls
Le ministre de la défense,
Jean-Yves Le Drian