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Décret du 23 septembre 2026

portant démission et radiation de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

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Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, de la ministre du travail, de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-21 (Double fonction des enseignants hospitalo-universitaires) et L. 713-4 (Conventions entre universités et hôpitaux pour les formations en santé) ;

Vu le décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 (Règles de travail pour les médecins et professeurs des hôpitaux universitaires) modifié relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'avis des autorités hospitalière et universitaire ;

Vu le courrier des intéressés,

Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Acceptation des démissions de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

Résumé. Un décret liste les dates de démission de plusieurs professeurs des universités-praticiens hospitaliers.

Les démissions des professeurs des universités-praticiens hospitaliers dont les noms suivent, sont acceptées aux dates précisées ci-après :
1er janvier 2023 :
M. Hugo PEYRE, affecté au centre hospitalier et universitaire de Paris (unité de formation et de recherche de médecine de Paris Cité) ;
1er février 2023 :
M. Christian LATREMOUILLE, affecté au centre hospitalier et universitaire de Paris (unité de formation et de recherche de médecine de Paris Cité) ;
1er janvier 2025 :
M. Gilles GARCIA, affecté au centre hospitalier et universitaire de Paris (unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Paris Saclay) ;
1er avril 2025 :
M. Thibaut DESMETTRE, affecté au centre hospitalier et universitaire de Besançon (unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Besançon) ;
2 novembre 2025 :
Mme Christelle CHARLEY MONACA, affectée au centre hospitalier et universitaire de Lille (unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Lille) ;
1er février 2026 :
M. David MONTAIGNE, affecté au centre hospitalier et universitaire de Lille (unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Lille) ;
16 avril 2026 :
M. Victor de LATTAIGNANT de LÉDINGHEN, affecté au centre hospitalier et universitaire de Bordeaux (unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Bordeaux) ;
1er juillet 2026 :
M. Jorge LOPEZ CASTROMAN, affecté au centre hospitalier et universitaire de Montpellier (unité de formation et de recherche de médecine de Montpellier).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réintégration de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

Résumé. Quatre professeurs des universités-praticiens hospitaliers sont réintégrés dans leurs corps d'origine et radiés des cadres à des dates spécifiques.

Les professeurs des universités-praticiens hospitaliers dont les noms suivent, en disponibilité pour convenances personnelles, sont réintégrés, pour ordre, dans leur corps d'origine et radiés des cadres aux dates précisées ci-après :
1er avril 2016 :
M. Erick GAMELIN, affecté au centre hospitalier et universitaire d'Angers (unité de formation et de recherche de médecine de l'université d'Angers) ;
1er septembre 2016 :
M. Carmine SESSA, affecté au centre hospitalier et universitaire de Grenoble Alpes (unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Grenoble Alpes) ;
1er mars 2025 :
M. Nicolas MEYER, affecté au centre hospitalier et universitaire de Toulouse (unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Toulouse) ;
15 janvier 2026 :
M. Fabrizio PANARO, affecté au centre hospitalier et universitaire de Montpellier (unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Montpellier).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application du décret par les autorités compétentes

Résumé. Le Premier ministre et les ministres de la santé et de l'enseignement supérieur sont chargés de faire appliquer ce décret.

Le Premier ministre, la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 septembre 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien LECORNU

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Philippe BAPTISTE

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Stéphanie RIST

Décret du 23 septembre 2026
Article 1
Article 2
Article 3