JORF n°0253 du 24 octobre 2024

Décret du 23 octobre 2024

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la culture,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Vu le décret n° 2004-1232 du 20 novembre 2004 modifié fixant le statut du Théâtre national de l'Opéra-Comique, notamment son article 15 ;

Vu la délibération du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique en date du 18 juillet 2024 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Stéphane Richard au Théâtre national de l'Opéra-Comique

Résumé Stéphane Richard est nommé président du Théâtre national de l'Opéra-Comique.

M. Stéphane RICHARD est nommé président du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Le Premier ministre et la ministre de la culture doivent faire appliquer le décret et le publier.

Le Premier ministre et la ministre de la culture sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 octobre 2024.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Michel Barnier

La ministre de la culture,

Rachida Dati