JORF n°0253 du 24 octobre 2024

Décret du 23 octobre 2024

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, de la ministre de l'éducation nationale et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de l'éducation ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Pierre-François MOURIER comme recteur de la région académique Grand Est et de l'académie de Nancy-Metz

Résumé M. Pierre-François MOURIER devient le recteur du Grand Est et de Nancy-Metz.

M. Pierre-François MOURIER, conseiller d'Etat, est nommé recteur de la région académique Grand Est, recteur de l'académie de Nancy-Metz.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Le gouvernement doit appliquer ce décret et le publier au Journal officiel.

Le Premier ministre, la ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 octobre 2024.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Michel Barnier

La ministre de l'éducation nationale,

Anne Genetet

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Patrick Hetzel