A. - ARMÉE DE TERRE
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JORF n°0070 du 24 mars 2022
Décret du 23 mars 2022
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Promotion de généraux de division dans l'armée de terre
Résumé Deux généraux de brigade deviennent généraux de division à partir de dates précises tout en gardant leurs postes.
Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2022
Mme la générale de brigade Dominique VITTE.
Pour prendre rang du 1er mai 2022
M. le général de brigade Hubert GOMART.
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Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de généraux de brigade dans l'armée de terre
Résumé Deux colonels deviennent généraux de brigade.
Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2022
M. le colonel du génie Pascal SOREAU.
Pour prendre rang du 3 octobre 2022
M. le colonel des troupes de marine Philippe TROISTORFF-NAQUET.
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Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité du Premier ministre et de la ministre des Armées
Résumé Le Premier ministre et la ministre des Armées doivent appliquer ce décret et le rendre public.
Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 mars 2022.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean Castex
La ministre des armées,
Florence Parly