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Décret du 23 mars 1990
portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
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Par décret en date du 23 mars 1990, M. Jacques Desponts est nommé membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales, en qualité de représentant de l'Etat, sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, en remplacement de M. François David.
M. JACQUES DESPONTS EST NOMME MEMBRE,EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ETAT (ECONOMIE,FINANCES ET BUDGET),EN REMPLACEMENT DE M. (FRANCOIS) DAVID.
Décret du 23 mars 1990