JORF n°0020 du 24 janvier 2023

Décret du 23 janvier 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre, du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion de généraux de division et de brigade

Résumé Des généraux et colonels sont promus et nommés à de nouvelles fonctions à partir du 1er février 2023.

Sont promus et nommés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 2023
Au grade de général de division

M. le général de brigade Bertrand FRANÇOIS.
M. le général de brigade Ronan DE LORGERIL, nommé commandant en second de la région de gendarmerie des Hauts-de-France, commandant en second de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Nord à la même date.
M. le général de brigade Jacques DIACONO.
M. le général de brigade Dominique LUCHEZ.
M. le général de brigade Marc DE TARLÉ.
M. le général de brigade Jean-Pierre GESNOT.

Au grade de général de brigade

M. le colonel Charles DUDOGNON.
M. le colonel Jean-François VOILLOT.
M. le colonel Guillaume JACQUET.
M. le colonel Gonzague-Arnaud PROUVOST.
M. le colonel Bruno MAKARY.
M. le colonel Bertin MALHET.
M. le colonel Salvador MUÑOZ.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé La Première ministre et certains ministres doivent faire en sorte que ce décret soit appliqué et publié.

La Première ministre, le ministre de l'intérieur et des outre-mer et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 janvier 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Gérald Darmanin

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu