JORF n°198 du 28 août 1990

Décret du 22 août 1990

Par décret en date du 22 août 1990:

Sont renouvelés pour quatre ans à compter du 8 septembre 1990 dans leurs fonctions de membre du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales:

M. Courcier (Michel), M. Demons (Charles), M. Faure (Patrick), M. Lesourne (Jacques).

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Nomination de M. Charpin au conseil du Centre d'études prospectives

Résumé M. Charpin nommé membre du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales pour quatre ans, remplaçant M. Bouyssonie.
Mots-clés : Nomination Conseil Centre d'études prospectives Décret Administration

Est nommé pour quatre ans à compter du 8 septembre 1990 membre du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales:
M. Charpin (Jean-Michel), en remplacement de M. Bouyssonie (Jean-Pierre).

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SONT RENOUVELES,POUR 4 ANS,A COMPTER DU 08-09-1990,LES MANDATS DE MM. COURCIER MICHEL,DEMONS CHARLES,FAURE PATRICK ET LESOURNE JACQUES.

EST NOMME,POUR 4 ANS,A COMPTER DU 08-09-1990,MEMBRE,M. CHARPIN JEAN-MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. BOUYSSONIE JEAN-PIERRE.

FIN DE MANDAT: 08-09-1994.