JORF n°0220 du 23 septembre 2009

Décret du 21 septembre 2009

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 6 novembre 2009

M. le colonel de l'arme blindée cavalerie de Colombel (Henri, Marie, Etienne).

Pour prendre rang du 17 novembre 2009

M. le colonel de l'artillerie Lassalle (Bruno, Maurice, Marie, Jean).

Pour prendre rang du 23 novembre 2009

M. le colonel du génie Gros (Jean, François, Raoul, André).

B. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 2

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er novembre 2009

M. le colonel du corps des officiers de l'air Delahaye (Thierry, Jocelyn, Charles), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er novembre 2012.

C. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 3

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er novembre 2009

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Flocard (Frédéric, Edmond), nommé sous-directeur « ressources humaines » à la direction centrale du service de santé des armées à compter du 21 novembre 2009.

Article 4

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er novembre 2009

A M. le médecin chef des services de classe normale Cavallo (Jean-Didier, Louis), nommé directeur adjoint à l'école du Val-de-Grâce à compter du 21 novembre 2009.

Article 5

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 septembre 2009.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin