Par décret du Président de la République en date du 21 septembre 1994, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par concours national d'agrégation dans la discipline Droit public, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter du 1er septembre 1994 et affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités:
M. Blanquet (Marc), université du Littoral.
M. Buisson (Jacques), université de Brest.
M. Canal-Forgues (Eric), université Lyon-III.
M. Cayla (Olivier), université de Rouen.
M. Clapie (Michel), université Grenoble-II.
M. Coulibaly (Abdoulaye), université Clermont-Ferrand-I.
Mlle Custos (Dominique), université de Caen.
M. De Cara (Jean-Yves), université de Toulon.
M. Douat (Etienne), université Rennes-I.
M. Faure (Bertrand), université d'Angers.
M. Gaillard (Maurice), université de Saint-Etienne.
M. Gartner (Fabrice), université Strasbourg-III.
Mlle Goesel (Valérie), université de la Réunion.
Mlle Gondouin (Geneviève), université d'Orléans.
M. Grard (Loïc), université du Havre.
M. Lafore (Robert), université de Tours.
Mme Moquet, épouse Anger (Marie-Laure), université Rennes-I.
M. Pfersmann (Otto), université Lyon-III.
M. Pierre-Caps (Stéphane), université Nancy-II.
Mme Pingel, épouse Pingel-Lenuzza (Isabelle), université de Reims.
M. Poujade (Bernard), université de Metz.
M. Quiot (Gérard), université d'Amiens.
Mlle Rouyere (Aude), université de Limoges.
M. Segur (Philippe), université du Mans.
Mme Sizaret, épouse Caudal (Sylvie), université Lille-II.
Mme Van Lang (Agathe), université d'Angers.
M. Canal-Forgues (Eric) sera, à compter du 1er septembre 1994, placé en position de service détaché pour exercer ses fonctions en coopération à l'université de Beyrouth.
Un arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.