JORF n°121 du 25 mai 1996

Décret du 21 mai 1996

Par décret du Président de la République en date du 21 mai 1996, sont nommés conservateurs généraux du patrimoine :

A compter du 1er janvier 1996

Mme Antoinette Halle.
Mme Arlette Playoust.

A compter du 2 avril 1996

M. Joseph Cesari.
M. Jacques Vilain.

A compter du 21 juin 1996

M. Gérard Moyse.
M. Michel Clement.

A compter du 1er juillet 1996

M. Jean Aubert.

SONT NOMMES CONSERVATEURS GENERAUX DU PATRIMOINE:

A COMPTER DU 01-01-1996: MMES. ANTOINETTE HALLE ET ARLETTE PLAYOUST;

A COMPTER DU 02-04-1996: MM. JOSEPH CESARI ET JACQUES VILAIN;

A COMPTER DU 21-06-1996: MM. GERARD MOYSE ET MICHEL CLEMENT;

A COMPTER DU 01-07-1996: M. JEAN AUBERT.