JORF n°0142 du 21 juin 2011

Décret du 20 juin 2011

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

M. le général de corps d'armée Cambournac (Thierry, Jean, Tony) est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er septembre 2011. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 juillet 2013.

Article 2

M. le général de division Pinget (Bruno, Jean-Marie) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er août 2011. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

Article 3

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2011

M. le colonel de l'infanterie Corbet (Thierry, Paul), nommé sous-chef d'état-major entraînement et exercice du corps de réaction rapide européen à la même date.

Pour prendre rang du 1er août 2011

M. le colonel du génie Sanmarty (Dominique, Claude, Louis), nommé sous-directeur de la formation et des écoles de la direction des ressources humaines de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Fuchs (Vincent, Joseph), nommé chef de la division renseignement de l'état-major du commandement des forces terrestres à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Lacroix (Dominique, Romane), nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Leroi (Vincent, Roger, Michel), nommé général adjoint territorial à l'officier général de la zone de défense et de sécurité Est à la même date.
M. le colonel du génie Charnin (Olivier, Maurice, Hubert), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du train Etienne (Patrick, Jean, André), nommé commandant de l'école du train à la même date.
M. le colonel du matériel Gabalda (Thierry, René), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Boyer (Louis, René, François), nommé commandant du Centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Péraldi (Christian, Dominique, Marie), nommé général adjoint territorial à l'officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Est à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Georges (Fernand), nommé commandant de l'école militaire de spécialisation de l'Outre-mer et de l'étranger à la même date.
M. le colonel des transmissions Duret (Bernard), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Reignier (Franck, Albert), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Destremau (Patrick, Yves, Marie, Henri), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du génie Fontan (Bernard, Robert), nommé directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Suptil (Christophe, Gérard), nommé sous-directeur des opérations de la direction du renseignement militaire à compter du 1er septembre 2011.
M. le colonel des troupes de marine de Saint Quentin (Grégoire, Marie, Jean), nommé commandant de l'élément français au Sénégal à la même date.
M. le colonel de l'infanterie de Reviers de Mauny (Hubert, Marie, Denys, Adjutor), nommé adjoint au coordonnateur national du renseignement à la même date.

Article 4

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2011

M. le colonel de l'artillerie Brusseaux (Martin, Georges, Edmond).

Pour prendre rang du 18 août 2011

M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Crémades (Jean, Adolphe).

Article 5

M. le général de brigade Hogard (Jean-François, Marie) est nommé commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien à compter du 1er août 2011.
M. le général de brigade Parlanti (Jean, François, Dominique, Joseph) est nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie à compter du 1er août 2011.

B. ― MARINE NATIONALE

Article 6

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2011

A M. le vice-amiral Nielly (Bruno, Marc, Marie, Joseph).

Article 7

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2011

M. le contre-amiral Paulmier (Bruno, Maurice), nommé président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte à la même date.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2011

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Niogret (Thierry, Raymond, Marie), nommé commandant interarmées des hélicoptères à la même date.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Denys de Bonnaventure (Hervé, Marie, Didier).

Pour prendre rang du 1er septembre 2011

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Dupuis (Jean-Baptiste, Paul).
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Beaussant (Antoine, Pierre, Stéphane), nommé directeur du service de soutien de la flotte de Toulon à la même date.

Article 8

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prende rang du 1er septembre 2011

M. le contre-amiral Pastré (Bertand, Emmanuel, Marie, Anne).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 9

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Metz (Bernard) est nommé commandant supérieur des forces armées en Guyane à compter du 1er juillet 2011.

Article 10

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2011

M. le colonel du corps des officiers de l'air Kurtz (William, Alphonse, Oronte, Louis), nommé commandant des forces françaises stationnées à Djibouti à la même date.

Article 11

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2011

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Pujo-Sausset (Jacques, Marie, Jean).

Article 12

Est promu au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2011

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Chevassu (Bruno, Gérard).

D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 13

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2011

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cousquer (Jacques), maintenu dans ses fonctions.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011

Mme l'ingénieure en chef de l'armement Tavernier (Caroline, Marie-Noëlle) épouse Gervais, nommée adjointe au directeur de l'unité de management Opérations d'armement aéronautiques de la direction des opérations à la même date.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Colin (Yves, Marc), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Roger (Denis, Luc, Max, Marcel), maintenu en détachement.

Article 14

Le Premier ministre et le ministre de la défense et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 juin 2011.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense

et des anciens combattants,

Gérard Longuet